Assemblée générale

L’Assemblée générale des membres est l’autorité suprême de l’Association. L’Assemblée générale pourra casser et remplacer les décisions du Conseil de programmes ou du comité exécutif.

Conseil de programmes

Tous les pouvoirs législatifs sont confiés au Conseil de programmes; il a juridiction sur toutes les décisions et opérations de l’Association, sauf celles accordées à l’Assemblée générale par la présente constitution.

Il détermine les politiques générales, les objectifs spéciaux et les grandes lignes d’action de l’Association. Il est responsable de ses actes et de ses décisions devant l’Assemblée générale.

Le Conseil de programmes sera composé d’au moins un-e conseillère ou conseiller élu-e de chaque programme d’études donnée au Cégep. Les conseillères et les conseillers seront élu.es pour un an au début de la session d’automne au scrutin secret par les étudiantes et étudiants de leur programme d’études. Le nombre total de conseillères et conseillers reposera aussi sur une base proportionnelle; ainsi chaque tranche de 500 étudiantes et étudiants d’un programme d’études donnera droit à un-e conseillère ou conseiller de plus.

Comité exécutif

Tous les pouvoirs exécutifs sont confiés au Comité exécutif qui s’occupe de la mise en application des politiques générales et des décisions du Conseil de programmes.

Il voit à la bonne administration et gère les fonds de l’Association. Il exerce en son nom tous les pouvoirs accordés par la loi et représente officiellement tous les membres auprès des organismes internes et externes du Cégep. Il est responsable de ses actes et de ses décisions devant le Conseil de programmes et l’Assemblée générale.

Les six membres du Comité exécutif sont issus et sont élus pour un an au scrutin secret par les conseillères et conseillers du Conseil de programmes lors de la première réunion suivant les élections générales devant avoir lieu au début de chaque session d’automne.

Comités thématiques

Les Comités thématiques s’autogestionnent et font des activités pour alimenter la vie étudiante.